Mentions LĂ©gales et Disclosures RĂ©glementaires
Conformément aux obligations de transparence des entités constituées sous le régime de la loi du 1er juillet 1901, PROPRIANO BASKET BALL met à la disposition du public les informations juridiques et administratives encadrant son activité d'utilité publique.
Éditeur de la Plateforme
DĂ©nomination Officielle : PROPRIANO BASKET BALL
Forme Juridique : Association de fait régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901 (à but non lucratif).
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W2A4004580
Numéro SIREN : 912913670
Directeur de la Publication : Jean-Baptiste Poggioli (en sa qualité de Président de l'association).
Prestataire d'HĂ©bergement
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Neutralité Commerciale et Transparence Financière
Conformément aux exigences strictes de la loi 1901, cette plateforme ne poursuit aucun but lucratif et ne propose aucune activité commerciale de quelque nature que ce soit. Toutes les ressources et cotisations mobilisées par l'association sont intégralement réinvesties dans l'acquisition de matériel éducatif, la location de créneaux d'entraînement au gymnase de Propriano, et l'organisation d'activités sportives gratuites en faveur de nos bénéficiaires dans le Valinco.